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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA
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BAGATELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAGATELLE
SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97700730
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2027

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 22 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA domicilié(e) 10 rue Eugène-Delouise, Rivière des Galets, 97419 LA POSSESSION, LA REUNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 863 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAGATELLE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2027.

SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA a également déposé les autres marques suivantes : EDENA VOLCANIK , LIMONELO, LA PETITE CITRONNADE PÉI , SEGA , A L'ECOUTE DE VOTRE SOIF , CITRO ! , Edena Boissons , 123 NATURE ! , E ESPACE EDENA , EDENA , CITRO ! PARCE QUE CITRO BON !


SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA, Société anonyme - 10 rue Eugène-Delouise, Rivière des Galets, 97419 LA POSSESSION, LA REUNION - France - SIREN 310863147


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2007 n°2354131 - Publication au BOPI 2007-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Renouvellement sans limitation le 23 août 2017 n°2657600 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-23

Eaux minérales (boissons) et eaux de source (boissons)